|
N° |
Année |
Titre |
Origine |
Objet |
Pages |
| 46 |
2008 |
Carte des
teneurs en plomb sur les territoires de St Julien et de Metz Vallières,
établie par AIR VIGILANCE à partir des
résultats d'analyse transmis par le Préfet de la Moselle en
octobre 2008 cf. document ci-dessous (45). |
Une carte couleur reportant les 70
points de contrôle en fonction des concentrations observées.
Carte disponible auprès de l'association pour ses membres. |
Ce document confirme, pour le plomb, les conclusions qu'Air Vigilance a
exposées aux membres de la Commission Locale d'Information et de
Surveillance en juin 2008.
Il s'avère en effet qu' à Saint Julien, les terrains situés à
proximité de l'incinérateur ou sous le vent de celui-ci présentent des
concentrations en plomb anormalement élevées. |
1 carte en cours d'élaboration |
| 45 |
2008
|
Données complémentaires d'analyses des sols, transmises à Air Vigilance
par le Préfet de la Moselle en octobre 2008 |
Un tableau des concentrations en plomb
dans les sols et une carte (de mauvaise qualité) des sites contrôlés.
Consultables auprès de la Préfecture de Metz, auprès d'Haganis
et auprès de l'association pour ses membres. |
A la demande d'Air Vigilance le préfet lui a transmis l'ensemble
des dosages de plomb réalisés sur les sols de St Julien et de Metz
Vallières au cours de l'année écoulée. Ces données regroupent les
résultats des campagnes de mesures effectuées en décembre 2007, février
2008, printemps 2008 par Haganis, ainsi que celles réalisées dans le
cadre du plan réglementaire de surveillance de l'environnement. |
1 tableau et
1
carte |
| 44 |
2008 |
Cartes des
teneurs probables en dioxines plomb et zinc, sur les territoires de St
Julien et de Metz Vallières, établie par
AIR VIGILANCE
à partir d’une
interprétation des résultats d'analyse de dioxines, zinc et plomb
mesurés en 2001, puis en décembre 2007 et février 2008,
cf. document n° 43 ci-dessous. |
Un jeu de cartes présenté par
l'association aux membres de la Commission Locale d'Information et
de surveillance lors de la réunion de juin 2008
Consultable
auprès de l’association, accès réservé à ses membres. |
Sur
une période de 5 ans, une augmentation importante des dioxines, du zinc
et du plomb est constatée dans certains secteurs de St Julien lès
Metz et de Vallières. |
1
jeu de
Cartes
Couleur |
| 43 |
2008 |
Rapports et résultats
des
d’analyses de dioxines/furanes et métaux lourds, réalisés sur des
échantillons de sols prélevés dans les communes de St Julien
lès Metz et de Metz Vallières en décembre 2007 puis février 2008.
|
Étude
financée par Haganis suite à la demande d’AIR VIGILANCE
Ces
rapports ont été communiqués aux membres de la Commission Locale
d'Information et de surveillance lors de la réunion de juin 2008.
Ils sont consultables auprès de la Préfecture de Metz et auprès
d'Haganis.
|
16 Dioxines et Furannes différents,
ainsi que 13 métaux toxiques ont été mesurés en décembre 2007, sur 17
échantillons de sols prélevés sur Saint Julien, les Hauts de Vallières,
la Corchade et Bellecroix. Les 17 sites échantillonnés ont été choisis
d'un commun accord entre Haganis et Air Vigilance. Les analyses ont été
réalisées par MicroPolluants Technologie SA et par l'Institut Pasteur de
Lille.
Une seconde campagne de
confirmation a été réalisée en février 2008 à l'initiative
d'Haganis. Cette campagne a mesuré les concentrations en plomb dans les
sols à proximité de l'incinérateur.
|
30 |
| 42 |
2008 |
Mâchefers d'incinération des ordures
ménagères |
ADEME |
....doit-on encore faire de la recherche
sur ces matériaux (Mâchefers d'Incinération d'Ordures Ménagères), qui
a priori semblent parfaitement maîtrisés et connus ? . . . .la
réponse à cette question est sans hésiter : OUI |
235 |
| 41 |
2008 |
Diagnostic approfondi
Evaluation détaillée des risques du site de l'ancienne usine
d'incinération d'ordures ménagères de HAGANIS |
Préfecture
de la Moselle |
|
564 |
| 40 |
2008 |
Etude
d'incidence des cancers à proximité des usines d'incinération d'ordures
ménagères |
INVS
Pascal Fabre
Côme Daniau
Sarah Goria
Perrine de Crouy-Chanel
Pascal Empereur-
Bissonnet |
Etude écologique comparant l'incidence des
cancers dans des îlots regroupés pour l'information statistique (Iris)
en fonction de l'exposition au panache d'Usines d'Incinération d'Ordures
Ménagères |
135 |
| 39 |
2006 |
Les filtres à dioxine |
CNIID |
Comment ça marche ?
Comment on triche ? |
7 |
| 38 |
2005 |
Synthèse des rapports annuels
d'exploitation 2003-2004 |
Haganis |
Synthèse des contrôles effectués sur deux années et
remis en CLIS |
7 pages au total ! |
| 37 |
2005 |
Synthèse de la surveillance des rejets
2004 |
Haganis |
Synthèse remise en CLIS de novembre 2001 |
10 pages au total ! |
| 36 |
2005 |
Lettre du
Président d’AIR VIGILANCE au Préfet 57
(AIR
VIGILANCE)
|
Texte de
cette lettre sur ce site
Rubrique :
"Lettre à M. le Préfet" |
réponse au courrier du 10 juin 2005 du Préfet
A propos de la contamination des œufs de poule par des dioxines
Demande que l’État
réalise des investigations supplémentaires, informe les familles
exposées et mette en place un suivi sanitaire
|
2 |
| 35 |
2005 |
Compte-rendu de la CLIS |
Préfecture de la Moselle |
Compte-rendu de la réunion + annexes : 5 motions |
11+5 |
| 34 |
2005 |
Synthèse de la demande de modification de
l'arrêté de l'incinérateur |
Haganis |
Synthèse remise en CLIS |
1 page au total ! |
| 33 |
2005 |
Synthèse du dossier de l'autorisation
d'exploiter une nouvelle entreprise de mâchefers. |
Haganis |
Synthèse remise en CLIS |
5 pages au total ! |
| 32 |
2005 |
Synthèse de la campagne exceptionnelle de
mesure des dioxines (sols, végétaux, lait) |
Haganis |
Synthèse remise en CLIS |
6 pages au total ! |
| 31 |
2005 |
Lettre du
Préfet 18 janvier 2005 au Président d’AIR VIGILANCE
|
Texte de
cette lettre sur ce site
Rubrique :
"Lettre de M. le Préfet"
|
Concerne la
contamination d’œufs de poule par des dioxines constatée à LA MAXE et à
VANY en 2004
1/ Réponse
à la demande de l’association formulée lors de le CLIS du 16 avril 2004.
2/ En annexe lettre
adressée par le directeur départemental des affaires sanitaires et
sociales aux deux familles où des œufs contaminés ont été observés
3/ Ainsi qu’un
jeu de 4 cartes en couleur établies par EDF qui représentent les
retombées de dioxines dans la vallée de la Moselle |
7
4
4 |
| 30 |
2005 |
La
tarification des ordures ménagères liée à la quantité de déchets
→ Expériences Européennes et perspectives pour la France |
Sébastien
Galliano pour l'ADEME |
|
53 |
| 29 |
2004 |
Rapport Haganis sur l'incendie du 28
octobre 2004 |
Haganis |
|
6 |
| 28 |
2004 |
Arrêté n° 221 de l'autorisation de
l'incinérateur d'Haganis |
Préfecture de la Moselle |
Modification de l'arrêté précédent |
14 |
| 27 |
2004 |
Dossier en vue de
modifier
l’Arrêté préfectoral
d’exploiter
(HAGANIS)
|
|
Version provisoire
Résumé : 17 pages
Dossier environ 150
pages couleur
|
17
ou
150 |
| 26 |
2004 |
Les incinérateurs d'ordures
ménagères :
- Quels
risques
- Quelles
précautions |
Ministère de l'environnement |
Comité de le prévention et de la précaution. |
54 |
| 25 |
2004 |
Règlement n° 684/2004
du 13 avril 2004
(Communauté
Européenne)
|
|
Modifiant le règlement n° 466/2001 en ce qui concerne les dioxines
|
2 |
| 24 |
2004 |
The Egg Report
(en Anglais) |
IPEN
Jindrich Petrlik
Joseph DiGangi
Pat Costner
Jack Weinberg |
Contamination d'œufs de poules de 17 pays
par les dioxines, PCB's et hexa chlorobenzène |
50 |
| 23 |
2003 |
Guide pour l'évaluation du risque sanitaire
dans le cadre de l'étude d'impact d'une UIOM (Unité d'Incinération
d' Ordures Ménagères) |
ASTEE
(Association Scientifique et Technique de l'Eau et de l'Environnement |
Etude d'impact et de conséquences de projet
de création d'installation d'incinération de déchets |
60 |
| 22 |
2003 |
CLIS du 19 juin 2003
(AIR
VIGILANCE) |
|
Dossier de séance :
Rapport sur les prix
et la qualité des services publics
|
22 |
| 21 |
2003 |
Directive 2003/57/CE du
17 juin 2003
(Communauté
Européenne)
|
|
Modifiant la
directive 2002/32/CE sur les substances indésirables dans les aliments
pour animaux |
4 |
| 20 |
2002 |
Circulaire ministre de
l’Environnement du
9 octobre 2002
(DPPR) |
|
Arrêtés ministériels
relatifs à l’incinération des déchets
Émission de dioxines et
de métaux des incinérateurs
(Réglementation à appliquer par les services de l’État) |
85 |
| 19 |
2002 |
CLIS du 6 mars 2002
(AIR VIGILANCE) |
|
Dossier de séance :
Bilan des mesures sur
les rejets
Explication sur
Incident
Bilan des événements
Rapport sur le suivi de
l’air ambiant
Et divers
|
60 |
| 18 |
2002 |
Recommandation CE du 4
mars 2002
Sur la réduction de la
présence de dioxine, de furannes et de PCB dans les aliments pour
animaux et denrées alimentaires
(Communauté
Européenne)
|
|
Fixe des doses
hebdomadaires tolérables |
5 |
| 17 |
2002 |
Les Commissions Locales d'Informations
et de Surveillance |
Le droit de savoir |
La convention
d’Aarhus, la communication des documents, la CLIS, modèle de lettre pour
demander la constitution d’une CLIS
|
11 |
| 16 |
2001 |
Règlement
CE n° 2375/2001
du conseil du 29
novembre 2001
(Communauté
Européenne)
|
|
Modifiant le règlement
n°466/2001
Précise les teneurs
cibles et les seuils d’intervention. La commission procédera à un
réexamen avant le 31/12/2004 & la section 5 (dioxine) sera réexaminée
avant le 31/12/2006 pour diminuer de manière significative les teneurs
maximales
|
5 |
| 15 |
2001 |
Lettre du
SIVOM au Président
d’AIR VIGILANCE le 7 novembre 2001
(Président du SIVOM)
|
Texte de
cette lettre sur ce site
Rubrique :
"Engagement du Maire" |
Engagement de
limiter la capacité de l’incinération et d’abandonner le projet de
troisième four et d’incinération des boues de la station d’épuration.
Un
programme de valorisation biologique est décidé
|
2 |
| 14 |
2001 |
Arrêté Préfectoral
n° 2001-AG/2-149
portant création de
la CLIS pour l’incinérateur de METZ
(Préfet 57)
|
|
|
3 |
| 13 |
2001 |
CLIS du 20 juin 2001
(AIR VIGILANCE) |
|
Dossier de séance :
Ordre du
jour/Protocole de contrôle sur l’environnement
|
30 |
| 12 |
2001 /... |
Compte-rendu des
Commissions locales de surveillance
(Préfecture 57)
|
|
CLIS du 20 juin 2001
CLIS du 6 mars 2002
CLIS du 19 juin 2003
CLIS du 16 avril
2004
|
6
8
6
7 |
| 11 |
2001 |
Rapport de l'Office parlementaire
d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les effets
des métaux lourds sur l'environnement et la santé |
par M.
Gérard MIQUEL Sénateur |
|
364 |
| 10 |
2001 |
Règlement
CE n°466/2001 du 8 mars
2001
(Communauté
Européenne)
|
|
Fixation de teneurs
maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires |
23 |
| 9 |
2000 |
Arrêté Préfectoral
20 avril 2000
n° 2000-AG/2-116
(Préfet 57) |
|
Arrêté
d’autorisation d’exploitation d’un centre de traitement et de
valorisation de déchets ménagers et assimilés à METZ |
43 |
| 8 |
1999 |
Rapport de l’inspecteur
des installations
Classée
(DRIRE Lorraine) |
|
Avis de l’inspecteur
des installations classées sur la demande d’autorisation présentée par
le SIVOM de METZ pour l’exploitation d’un centre de traitement de
déchets ménagers et assimilés
|
19 |
| 7 |
1999 |
Rapport du
commissaire chargé de l’enquête d’utilité publique pour l’incinérateur
de METZ
|
|
4 parties
Généralités/Déroulement de l’enquête/Observations recueillies/Annexes |
52 |
| 6 |
1999 |
Plan Départemental
d’Élimination des déchets Ménagers et assimilés de la Moselle (Préfet
57)
|
|
Un rapport et une
annexe volumes |
87
&
100 |
| 5 |
1999 |
Proposition n° 98/0289
de directive du parlement européen et du conseil sur l’incinération des
déchets
(Communauté
Européenne)
|
|
Version provisoire |
43 |
| 4 |
1998 |
Dossier de demande
d’autorisation d’exploiter
Centre de traitement et
de valorisation des déchets ménagers et assimilés de l’agglomération
Messine |
SIVOM |
10 documents avec plans
et pages couleur:
Demande
d’autorisation/Nomenclature/
Plans 1/25000 &
1/2000/Plan détaillé/
Étude d’impact/ Résumé
de l’étude d’impact/
Dangers & mesures
préventives/
Notice de conformité
administrative/
Engagement
financier/Permis de construire
|
750 |
| 3 |
1993 |
Décret n°93-1410
(Ministère de
l’environnement)
|
JO du 31/12/93 |
Droit à l’information en matière de déchets |
3 |
| 2 |
1989 |
Directive du conseil du
21 juin 1989
(Communauté
Européenne)
|
|
Concernant la
réduction de la pollution atmosphérique en provenance des installations
existantes d’incinération des déchets municipaux |
5 |
| 1 |
2004 |
Statuts d'Air Vigilance |
|
|
12 |
